Calculez l’ATN de votre voiture de société en 2024

Le calcul de l’ATN se base toujours sur la valeur catalogue, les émissions de CO2, le carburant et la date d’immatriculation du véhicule, cependant les valeurs de CO2 de référence sont plus sévères. Calculez facilement l’ATN de votre voiture grâce à notre outil.

1. La valeur catalogue du véhicule

C’est le prix à l’état neuf que paierait un particulier chez le concessionnaire, sans la remise (éventuelle).

Elle inclut :

  • le prix catalogue ;
  • toutes les options et tous les accessoires ;
  • la valeur des packs d’options gratuits (par exemple, lors d’une promotion à un salon de l’Auto) ;
  • la TVA effectivement payée (pour les véhicules d’occasion : la TVA indiquée sur la facture d’achat).

Elle n’inclut pas les remises, réductions et ristournes.

2. La date de la première immatriculation du véhicule

Vous trouverez cette date sur votre certificat d’immatriculation (document vert jaune, ancienne carte grise).

Elle est utilisée pour calculer le coefficient d’âge de la voiture, qui diminue de 6% chaque année à partir de la 2e année avec une limite à 70%. Dans ce contexte, tout mois commencé compte comme un mois complet.

3. Le taux de CO2

En ce qui concerne le taux de CO2 à prendre en compte pour le calcul de l’ATN, cela dépend de la situation. Si vous ne disposez que de la valeur NEDC 1.0 ou que de la valeur WLTP, utilisez ce taux de CO2. Si votre véhicule possède à la fois une valeur NEDC 2.0 et WLTP, vous pouvez choisir d’utiliser le taux qui vous convient le mieux.

Pour l’année des revenus 2023 (exercice d’imposition 2024), les émissions de CO2 de référence utilisées dans les calculs ont été définies comme suit :

  • Véhicules à moteur diesel : 67 gr/km
  • Véhicules à moteur à essence, au LPG et au CNG : 82 gr/km

Ces émissions de référence sont déterminées chaque année par un arrêté royal.

Si les émissions sont supérieures aux émissions de référence, le pourcentage de calcul est augmenté de 0,1 % par gramme de CO2 jusqu’à un maximum de 18 %. Si les émissions sont inférieures aux émissions de référence, le pourcentage de calcul est réduit de 0,1 % par gramme de CO2, avec un minimum de 4 %.

4. La formule de l’ATN en 2024

Compte tenu des émissions de CO2 de référence mentionnées précédemment, voici les formules de calcul de l’ATN en 2023 :

  • Diesel :

valeur catalogue x [5,5 + ((émissions de CO2 – 67 gr/km) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture

  • Essence, LPG et CNG :

valeur catalogue x [5,5 + ((émissions de CO2 - 82 gr/km) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture

  • Électrique :

valeur catalogue x 4 % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture

5. À noter

  • En 2023, le montant minimum annuel de l’ATN imposable s’élève à €1.540 ou €128 par mois.
  • Si le bénéficiaire verse déjà une contribution personnelle à son employeur pour l’usage privé du véhicule, celle-ci sera déduite de l’avantage calculé.
  • On ne fait aucune distinction entre les options (hors usine) et les accessoires placés par le concessionnaire avant la mise en circulation.

6. Historiques des changements fiscaux des années passées

Les chiffres de référence de la formule de l’ATN changent chaque année. Voici leur évolution depuis 2018.