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Calcul ATN 2022

Le calcul de l'Avantage de Toute Nature - ATN - pour votre voiture actuelle ou future est encore plus facile grâce à LIZY.

Carburant

1. La valeur catalogue du véhicule 

C’est le prix à l’état neuf que paierait un particulier chez le concessionnaire, sans la remise (éventuelle). 

Elle inclut :

  • le prix catalogue ;
  • toutes les options et tous les accessoires ;
  • la valeur des packs d’options gratuits (par exemple, lors d’une promotion à un salon de l’Auto) ;
  • la TVA effectivement payée (pour les véhicules d’occasion : la TVA indiquée sur la facture d’achat).

Elle n’inclut pas les remises, réductions et ristournes.

2. La date de la première immatriculation du véhicule

Vous trouverez cette date sur votre certificat d’immatriculation (document vert jaune, ancienne carte grise).

Elle est utilisée pour calculer le coefficient d’âge de la voiture, qui diminue de 6% chaque année à partir de la 2e année avec une limite à 70%. Dans ce contexte, tout mois commencé compte comme un mois complet.

3. Le taux de CO2

En ce qui concerne le taux de CO2 à prendre en compte pour le calcul de l’ATN, cela dépend de la situation. Si vous ne disposez que de la valeur NEDC 1.0 ou que de la valeur WLTP, utilisez ce taux de CO2. Si votre véhicule possède à la fois une valeur NEDC 2.0 et WLTP, vous pouvez choisir d’utiliser le taux qui vous convient le mieux.

Pour l’année des revenus 2022 (exercice d’imposition 2023), les émissions de CO2 de référence utilisées dans les calculs ont été définies comme suit :

  • Véhicules à moteur diesel : 75 gr/km
  • Véhicules à moteur à essence, au LPG et au CNG : 91 gr/km

Ces émissions de référence sont déterminées chaque année par un arrêté royal.

Si les émissions sont supérieures aux émissions de référence, le pourcentage de calcul est augmenté de 0,1 % par gramme de CO2 jusqu’à un maximum de 18 %. Si les émissions sont inférieures aux émissions de référence, le pourcentage de calcul est réduit de 0,1 % par gramme de CO2, avec un minimum de 4 %.

4. La formule de l’ATN en 2022

Compte tenu des émissions de CO2 de référence mentionnées précédemment, voici les formules de calcul de l’ATN en 2022 :

  • Diesel :

valeur catalogue x [5,5 + ((émissions de CO2 – 75 gr/km) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture

  • Essence, LPG et CNG :

valeur catalogue x [5,5 + ((émissions de CO2 - 91 gr/km) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture

  • Électrique :

valeur catalogue x 4 % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture

5. Quelques dispositions pour conclure 

  • En 2022, le montant minimum annuel de l’ATN imposable s’élève à 1.400 euros ou 117 euros par mois.
  • Si le bénéficiaire verse déjà une contribution personnelle à son employeur pour l’usage privé du véhicule, celle-ci sera déduite de l’avantage calculé.
  • On ne fait aucune distinction entre les options (hors usine) et les accessoires placés par le concessionnaire avant la mise en circulation.

Changement fiscal en 2021

Les émissions de référence passent de 91 g/km à 84 g/km pour les voitures au diesel et de 111 g/km à 102 g/km pour les voitures à essence ou au GNC.

Le montant minimum annuel de l’ATN imposable s’élève à 1.370 euros ou 114 euros par mois.

Changement fiscal en 2020

Les émissions de référence passent de 88 g/km à 91 g/km pour les voitures au diesel et de 107 g/km à 111 g/km pour les voitures à essence ou au GNC.

Le montant minimum annuel de l’ATN imposable s’élève à 1.360 euros ou 113 euros par mois.

Changement fiscal en 2019

Les émissions de référence passent de 86 g/km à 88 g/km pour les voitures au diesel et de 105 g/km à 107 g/km pour les voitures à essence ou au GNC.

Le montant minimum annuel de l’ATN imposable s’élève à 1.340 euros ou 112 euros par mois.