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L’avantage de toute nature ou ATN est calculé chaque année sur la base d’une émission de référence qui reflète le taux d’émission moyen de l’ensemble du parc automobile. Suite à la baisse de cette valeur de référence, l’ATN augmente pour 2021. De combien exactement ? Et comment les véhicules électriques et voitures d’occasion peuvent-ils limiter cette hausse ?
Un aperçu :
Si vous avez une voiture de société et que vous pouvez l’utiliser pour vos déplacements privés, vous bénéficiez de ce que l’on appelle un avantage de toute nature (également appelé avantage en nature). Vous payez en outre des impôts sur cet avantage, car il est considéré comme une rémunération
Trois éléments jouent un rôle dans le calcul de ATN pour les voitures de société : la valeur catalogue fiscale de la voiture, le type de carburant et le taux d’émission de CO2. Ce taux est comparé au seuil d’émission de référence, toujours en fonction du type de carburant. En 2020, cette émission de référence a été fixée à 91 g/km CO2 pour les véhicules diesel (y compris les hybrides diesel rechargeables) et à 111 g/km CO2 pour les voitures essence (y compris les véhicules au CNG/LPG, les hybrides ‘normaux’ et les hybrides essence rechargeables). Ces valeurs baissent à partir de janvier 2021 à respectivement 84 g/km et 102 g/km.
À quoi peut-on s’attendre concrètement ? L’ATN sera plus élevé étant donné que la différence entre le taux d’émission de CO2 de la voiture et la valeur inférieure de l’émission de référence, augmente. Cette différence détermine en effet le pourcentage de la valeur catalogue fiscale qui est pris en considération pour l’ATN.
La formule de calcul pour 2021 est la suivante :
[5,5 + ((g CO2 – 84g) x 0,1)]% x valeur catalogue fiscale x 6/7 x coefficient d’âge
[5,5 + ((g CO2 – 102g) x 0,1)]% x valeur catalogue fiscale x 6/7 x coefficient d’âge
4% x valeur catalogue fiscale x 6/7 x coefficient d’âge
Le pourcentage minimum s’élève à 4%, le pourcentage maximum est fixé à 18% de la valeur catalogue fiscale.
Pour une nouvelle VW Golf essence 1.5 TSI de 130 cv qui émet 108 g de CO2 et qui a une valeur catalogue fiscale de 28.900 €, cela donne un ATN de 1.510,80 € brut en 2021, un montant qui était encore de 1.436,50 € selon les valeurs de 2020. Pour une VW Golf diesel 2.0 TDI de 150 cv émettant 102 g CO2 et ayant une valeur catalogue fiscale de 32.380 €, l’ATN passe à 2.025,72 € brut, par rapport à 1.831,48 € en 2020.
Cette hausse reste somme toute limitée. Rien ne change même dans la plupart des cas pour les hybrides rechargeables ou les véhicules électriques : le pourcentage minimum de 4% de la valeur catalogue fiscale s’applique toujours à ce type de véhicules.
Il est toutefois possible que le montant minimum qui était en 2020 fixé à 1.360 € brut par an, soit relevé.
Existe-t-il un moyen de limiter la hausse de l’ATN ? Certainement : vous pouvez, d’une part, opter pour une hybride rechargeable ou un véhicule électrique et, d’autre part, vous tourner vers une voiture d’occasion. Un amortissement de 6% s’applique en effet à la valeur catalogue fiscale d’un véhicule à partir du treizième mois suivant la date de la première immatriculation
Récapitulatif :
Le leasing d’une voiture d’occasion récente, allant d’une Audi Q5 à une BMW 3 hybride en passant par un SUV Skoda, est en outre plus économique que le leasing d’un véhicule neuf. Pour consulter l’offre de leasing hybrides et SUV de LIZY, cliquez ici
Quel est le montant de l'avantage de toute nature auquel votre employé sera soumis ?
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