Mise au point sur la norme WLTP en 2023

En 2023, avec tous ces changements législatifs quant à l’évaluation des émissions polluantes des voitures, pas étonnant qu’on soit perdu ! Norme WLTP ? Norme NEDC ? Norme NEDC 2.0 ? Essayons d’y voir un peu plus clair. 

Intrigué ? Dans cet article, vous découvrirez : 

• La norme WLTP, c’est quoi ? 
• Pourquoi ne pas garder la norme NEDC ?
• Quelles sont les différences entre les normes WLTP et NEDC ?
• Quel est l’impact de la norme WLTP sur les voitures de société ?

• Impact sur l’Avantage de Toute Nature (ATN)
• Impact sur la Taxe de Mise en Circulation (TMC)

• WLTP ou NEDC, où en est-on aujourd’hui (2023) ? 
• Alors, que faire face à l’augmentation des impôts ?

C’est parti !

La norme WLTP, c’est quoi ? 

Suite à l’objectif de l’Union Européenne de réduire de 30 % les émissions de CO2 d’ici à 2030, de plus en plus de mesures sont mises en place de toute part. Le secteur automobile, étant l’un des principaux pollueurs, n’en est pas exempté. 

C’est donc dans cette démarche écologique, ainsi qu’en vue d’éviter les abus de taux d’émission mensongers que l’UE a raffermi la procédure de contrôle de ces taux de CO2. Ainsi est née la norme WLTP.

WLTP signifie Worldwide harmonised Light vehicle Test Procedure. Il s’agit d’une série de tests par lesquels toute voiture sur le marché doit passer pour mesurer la consommation de carburant et les émissions de CO2 du véhicule, ainsi que les gaz polluants émis. À noter que cette nouvelle procédure succède à la norme NEDC. 

Pourquoi ne pas garder la norme NEDC ?

Entrée en vigueur en 1992 et mise à jour pour la dernière fois en 1997, la norme NEDC (New European Driving Cycle) était clairement devenue obsolète. La critique principale du NEDC était, à l’unanimité, son manque de réalisme. 

En effet, les tests effectués dans des laboratoires ne reflétaient absolument pas les conditions réelles de conduite. De plus, cette norme avait été initialement instaurée pour les voitures à essence, puis par la suite a été étendue aux voitures diesel, électriques et hybrides. Pas étonnant donc que les taux de consommation et niveaux d’émissions de CO2 suite à ces tests étaient loin du compte.

Dans une démarche de transparence envers les consommateurs, combinée à la volonté d’aller vers une mobilité plus écologique, la norme WLTP a donc vu le jour. 

Quelles sont les différences entre les normes WLTP et NEDC ?

Alors on peut se demander, en quoi cette procédure WLTP est-elle mieux que NEDC ? 

Et bien, avant tout, les conditions des tests sont plus représentatives d’une conduite réelle. Même si le cycle se déroule encore en laboratoire, différents types de routes et conditions météorologiques sont désormais considérés. Différentes étapes de la conduite sont également testées : les changements de vitesse, les arrêts, le freinage et l’accélération. Finalement, contrairement à NEDC, la norme WLTP prend en compte les options du véhicule impactant ses émissions de CO2. 

‍En résumé, la norme WLTP est plus précise, et les résultats le prouvent! Les émissions polluantes sont 20 à 35 % plus élevées avec les tests WLTP qu’avec NEDC. 

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Comme ordre de grandeur, considérons ces chiffres publiés par les constructeurs d’automobiles : 

• La Volvo XC40 D3 R Design passe de 127 g/km sous la norme NEDC à 144 g/km avec WLTP, soit une augmentation de 17 g/km

• La Volkswagen Tiguan 2.0 TDI, quant à elle, passe de 122 g/km sous la norme NEDC à 156 g/km avec WLTP, soit une augmentation de 34 g/km

Un avantage est que cette nouvelle norme oblige donc les constructeurs automobiles à fabriquer des véhicules plus écologiques pour satisfaire les seuils d’émission de CO2.

Quel est l’impact de la norme WLTP sur les voitures de société ?

La norme WLTP a chamboulé le secteur automobile de toute part, cela inclut bien sûr les voitures de société. Découvrons les deux aspects principaux de votre voiture de leasing qui sont impactés.

Impact sur l’Avantage de Toute Nature (ATN)

Le hic de la norme WLTP est que le taux d’émission CO2 des voitures est utilisé pour calculer les taxes. En effet, ces taux de CO2 jouent un rôle clé dans le calcul de l’ATN imposable. Ces taux ajustés à la hausse entraînent donc une baisse de la déduction fiscale de ces véhicules. 

Prenons un exemple concret. La RTBF a fait le calcul pour une voiture à essence de 30.000 €. Considérant que le véhicule rejetait 100 grammes de CO2 avec la norme NEDC et 130 grammes de CO2 avec WLTP, on en arrive à une différence d’ATN de 700 €/an soit environ 60 €/mois. 

Impact sur la Taxe de Mise en Circulation (TMC)

À noter qu’il y a également un impact sur la taxe de mise en circulation (TMC) du véhicule, quoique mineure. La TMC augmente bien de quelques dizaines d’euros, mais n’est à payer qu’une seule fois. 

La taxe de circulation à payer chaque année, quant à elle, ne bouge pas car ne dépend pas des émissions de CO2. 

Dans le cas d’un leasing opérationnel vous n’avez néanmoins pas à vous soucier de ces deux taxes puisque LIZY s’en occupe !

WLTP ou NEDC, où en est-on aujourd’hui ? 

Dans l’objectif d’une transition en douceur entre la norme NEDC et WLTP, à partir du 1er janvier 2021 les fabricants automobiles pouvaient continuer à mentionner une valeur CO2 de la norme NEDC corrélée, également appelée NEDC 2.0 en plus de la valeur WLTP. 

Grâce à cette formule NEDC 2.0, les constructeurs peuvent transformer la valeur WLTP en valeur NEDC, moins élevée. Ce système transitoire permet d’obtenir un résultat plus élevé qu’avec NEDC mais moins qu’avec WLTP. 

Une discussion a ensuite été ouverte en mai 2021 par Vincent Van Peteghem dans le but de n’utiliser que la valeur CO2 provenant de WLTP à partir de septembre 2021. Le but était de permettre une meilleure représentation des émissions réelles des véhicules, cependant ce projet de loi a été abandonné. À l’heure actuelle, nous continuons donc à jongler avec les 3 situations suivantes et ce sera le cas jusqu’à la fin de la législation en cours :

• Comme c’est le cas depuis début 2021, le choix entre la valeur CO2 selon NEDC 2.0 et WLTP reste possible pour le propriétaire de la voiture si les deux valeurs sont mentionnées sur le formulaire d’homologation (COC)
• On n’y échappera pas, l’augmentation des impôts arrive ; de nombreuses marques de voitures ont annoncé ne mentionner plus que la valeur WLTP à partir de l’été 2021
• Les deux valeurs seront encore indiquées pour les hybrides jusqu'à fin 2022, puisque les taux CO2 ont leur poids dans la balance pour identifier les “fake hybrids”

Mentionnons que dans le cas de deux taux de CO2 mentionnés sur le formulaire d’homologation pour une voiture de société, la décision revient à la société de leasing qui reste propriétaire du véhicule. En ce qui concerne LIZY, nous avons pris le parti de toujours utiliser la valeur WLTP s’il y a le choix, puisque cette norme est plus représentative des conditions réelles d’émission pendant la conduite. 

Alors, que faire face à l’augmentation des impôts ?

Pour résumer, la norme WLTP a été mise en place comme amélioration de la norme NEDC qui n’était plus d’actualité. L’avantage de cette nouvelle norme WLTP est d'estimer les émissions CO2 des voitures de manière plus réaliste. Ceci permet, d’une part, plus de transparence envers les consommateurs et, d’autre part, de mettre la pression aux constructeurs pour fabriquer des véhicules plus verts. De plus, pour arriver plus fluidement au plein usage de la norme WLTP, une formule transitoire appelée NEDC 2.0 peut encore être utilisée par les fabricants automobiles.

Malheureusement, cette norme améliorée a un impact négatif sur la déductibilité des voitures de société. Pas de panique, il existe des solutions. 

Une piste est de vous tourner vers des voitures dont le taux d’émission CO2 est plus bas, telles que les voitures hybrides ou électriques. Faites cependant attention à ne pas tomber dans le piège des “fausses hybrides”. Cette technique aura le mérite de vous préparer à la loi fiscale en faveur du parc automobile 100 % électrique pour 2026.

Vous pouvez également mettre en place un budget mobilité afin de combiner plusieurs alternatives respectueuses de l’environnement. Intéressé ? On vous explique tout sur le budget mobilité ici !